Conditions générales de vente

CMSHOPNET siège social situé à :

Lieu-dit La Combe du Regard - 43120 MONISTROL/LOIRE - FRANCE.

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées via le site www.cmshopnet.com.

Toute commande implique l'adhésion et sans réserve du client aux présentes conditions générales de ventes.

CMSHOPNET se réserve le droit d'adapter et de modifier  à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

CMSHOPNET informe à nos clients que les photos du site www.cmshopnet.com ne sont pas contractuelles.

LA COMMANDE

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié par l’entrée de votre numéro de client et de votre mot de passe. Vous pouvez passer votre commande en ligne à partir des références des offres visibles sur le site. La validation définitive de la commande intervient après la validation du paiement.

TARIFS 

Les prix sont exprimés en euros TTC. Ces prix s’entendent hors frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montant en vigueur). Notre établissement,déclaré en AE, n'est pas assujétti à la TVA.

PRODUITS ET DISPONIBILITE

CMSHOPNET offre à la vente des matériels pour protéger les collections, ainsi que des articles de collections diverses.
Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, et ce, jusqu’à épuisement du stock.

Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. En règle générale, les informations sur la disponibilité sont données lors de la passation de votre commande. De manière exceptionnelle, il peut cependant arriver qu’un produit ne soit plus disponible après la validation de la commande. Dans ce cas, CMSHOPNET vous en informe dans les plus brefs délais (au plus tard sous huitaine) par email uniquement et vous propose soit d’annuler votre commande, soit de patienter en vous précisant le délai.

En cas de débit du montant d’une commande relatif à un produit indisponible, CMSHOPNET s’engage dans un délai de 8 jours à rembourser le client.

En cas de rupture de stock de l’un des produits d’une commande comportant plusieurs articles CMSHOPNET s’engage à expédier les articles disponibles dans les plus brefs délais.
Les produits momentanément indisponibles vous seront spécifiés par email et vous serez averti du délai d’attente.

Les produits proposés à la vente sont présentés et détaillés avec la plus grande rigueur.
Toutefois, la responsabilité de CMSHOPNET ne saurait être engagée en cas d’erreur sur la description des produits de fabricants et/ou fournisseurs.

Les photographies, graphismes et descriptions des produits mis en vente sont hors du champ contractuel et fournis à titre indicatifs. Ils ne sauraient engager la responsabilité de CMSHOPNET ni affecter la validité de la vente.

MODALITES DE LA COMMANDE 

Toute commande du client peut être passée en ligne sur le site internet CMSHOPNET via notre boutique ou par courrier adressé à : 

CM SHOPNET - Christian MARCOU

Lieu-dit La Combe du Regard - 43120 MONISTROL/LOIRE - Tél. 06 82 20 07 26 

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de sa commande par CM SHOPNET et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix.

PAIEMENT

Tout règlement s’effectue à la commande, soit :

1) Par chèque :

En faisant parvenir le bon de commande (imprimable sur le site) accompagné du règlement correspondant.
La commande ne sera traitée qu’à réception du règlement.

CMSHOPNET se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison quelque soit sa nature et son niveau d’exécution en cas de non paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur dans les sept jours qui suivent la commande ou en cas d’incident de paiement. 

2) Par virement bancaire :

La commande ne sera traitée qu'à réception du règlement.

CMSHOPNET se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison quelque soit sa nature et son niveau d'exécution en cas de non paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur dans les sept jours qui suivent la commande ou en cas d'incident de paiement.

3) Par PAYPAL

Sans aucune frais suplémentaire.

LIVRAISON

CMSHOPNET travaille avec la Poste pour la livraison de ses produits et s’engage à effectuer les livraisons des articles disponibles dans lesmeilleurs délais.
CMSHOPNET pas responsable en cas de retard de livraison. La livraison ne peut être assurée en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence, notamment en cas de grèves. Les dépassements du délai de livraison ne peuvent donner lieu en aucun cas, à dommages et intérêts au profit du client.
CMSHOPNET  ne saurontt en effet être tenue responsable de tout dépassement dû à des événements exceptionnels tels que catastrophes naturelles, mouvements sociaux et plus largement tous ceux ne relevant pas de son fait. 

RETOUR DES PRODUITS ET RETRACTATION 

Le client dispose d’un délai de 7 jours dès la réception de son colis (le cachet de la poste faisant foi) pour nous informer du retour, par le biais de la rubrique “ Contact” et pour nous le retourner.
A défaut la société  CMSHOPNET ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits commandés.

Si les produits livrés ne sont pas ceux que le client a commandés, et que cette erreur incombe à ses services, les frais de retour sont à la charge CMSHOPNET .

 CMSHOPNET  s’engage à établir un remboursement pour toute reprise dûment justifiée de la somme des articles payés par le client hors frais de port de la livraison qui sont à la charge de l'acheteur si l'article ne lui correspond pas,

 En revanche, si le produit ne convient pas, les frais et risques liés au retour du  produit sont à la charge du client.

Le client devra nous retourner les produits dans leur emballage et dans leur état d’origine en colissimo Suivi. Le client devra indiquer le produit renvoyé et le motif du retour.